1. Éditeur du site
Le site IEL Cosmetique est édité par :
IEL Cosmetique
Alisson Reinard – Entrepreneur individuel
Micro-entreprise
21 rue de la Garenne
16110 Taponnat-Fleurignac
France
Téléphone : 07 59 73 70 65
E-mail : contact@ielcosmetique.fr
SIRET : 752 567 784 00042
Immatriculation : RCS Angoulême
TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts
2. Directeur de la publication
La directrice de la publication est Alisson Reinard.
3. Hébergement du site
Le site est hébergé par :
IONOS SARL
7 place de la Gare
57200 Sarreguemines
France
Téléphone : 08 05 54 21 80
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site, notamment les textes, images, photographies, logos, vidéos, documents, graphismes et éléments visuels, est la propriété exclusive de IEL Cosmetique ou de ses partenaires.
Ces contenus sont protégés par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable.
5. Données personnelles
Les informations recueillies sur le site font l’objet d’un traitement conforme à la réglementation en vigueur, notamment au Règlement général sur la protection des données.
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6. Cookies
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7. Responsabilité
IEL Cosmetique s’efforce de fournir des informations exactes et régulièrement mises à jour. Toutefois, aucune garantie ne peut être donnée quant à l’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualité des informations présentes sur le site.
IEL Cosmetique ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès au site, de son utilisation, de son indisponibilité temporaire ou de l’utilisation de sites externes accessibles par des liens hypertextes.
8. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites internet tiers. Ces sites sont exploités sous leur propre responsabilité.
IEL Cosmetique n’exerce aucun contrôle sur leur contenu et ne pourra être tenue responsable des informations, produits ou services qui y sont proposés.
9. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
En cas de litige, les parties rechercheront en priorité une solution amiable. À défaut, les juridictions françaises compétentes seront saisies conformément aux règles légales applicables.
10. Médiation de la consommation
En cas de litige, le consommateur doit préalablement adresser une réclamation à IEL Cosmetique. À défaut de solution satisfaisante, il peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation :
CM2C
49 rue de Ponthieu
75008 Paris
Tél. : 01 89 47 00 14
E-mail : litiges@cm2c.net
Site : CM2C – Déclarer un litige
11. Responsabilité élargie du producteur (REP)
IEL Cosmetique est enregistrée auprès de l’ADEME au titre de la filière à Responsabilité Élargie du Producteur (REP) relative aux emballages ménagers et papiers graphiques.
Identifiant Unique (IDU) : FR545923_01HAEZ